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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTEsociété par actions simplifiée
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BANETTE FIBRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BANETTE FIBRES
BANETTE SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1564592
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2018

Présentation de la marque BANETTE FIBRES

Déposée le 6 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTEsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANETTE FIBRES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTEsociété par actions simplifiée domicilié(e) Le Moulin à Vent,45250 BRIARE (dossier no 2357179) - 45250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER INTERNATIONAL domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2357179) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BANETTE FIBRES est expirée depuis le 6 mai 2018.

BANETTEsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : SERMIE , UNIMIE , BANETTE


BANETTE SAS société par actions simplifiée - Le Moulin à Vent,45250 BRIARE (dossier no 2357179) - 45250 - France - SIREN 315736694


LERNER INTERNATIONAL - 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2357179) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2007 n°2357179 - Publication au BOPI 2007-12-03

Renouvellement sans limitation n°2103400 - Publication au BOPI 1998-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 11 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293248 - Publication au BOPI 2000-01-11

Pain, farine. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences liés à la préparation du pain et de la farine

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.